Mentions légales

- Clause de confidentialité
Le Château de Courtebotte (demeure de charme proche de Saint-Emilion – 33 Gironde - faisant chambres d’hôtes) s'engage à ne pas vendre, louer ou divulguer d'une façon quelconque votre adresse électronique ou toute autre information personnelle. Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données nominatives vous concernant.

- Propriété du site
Le présent site www.chateaudecourtebotte.com est la propriété de la société Rives de Dordogne inscrite au Registre du Commerce de Nanterre (RCS : B 523 646 990), dont le siège social est situé : 17, avenue Jeanne d’Arc – 92160 ANTONY. Rives de Dordogne est une SARL au capital social de 1.000,00 €.

- Contenu du site
Le contenu du site est composé par sa structure générale et les éléments le composant : textes, images animées ou non, sons et éléments multimédia. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que se soient, sans autorisation préalable expresse de la société Rives de Dordogne, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les images et les textes du site ne sont en aucun cas contractuels.

- Marques
Les marques et logos de la société Rives de Dordogne figurant sur le site sont des marques et logos déposés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation expresse de la société Rives de Dordogne est prohibée.

- Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société Rives de Dordogne. Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site www.chateaudecourtebotte.com en affichant notre site dans une nouvelle fenêtre. Le site www.chateaudecourtebotte.com ne peut être intégré dans la navigation des sites externes.

- Loi Informatique et Libertés
Les utilisateurs du site de la société Rives de Dordogne sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants s'exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé "des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques" et du chapitre III intitulé "Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données".
Les informations vous concernant que vous envoyez à Rives de Dordogne ne feront pas l'objet d'une diffusion à un tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, adressez-vous à Rives de Dordogne par e-mail contact@chateaudecourtebotte.com

- Hébergement du site
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société Rives de Dordogne. Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site www.chateaudecourtebotte.com en affichant notre site dans une nouvelle fenêtre. Le site www.chateaudecourtebotte.com ne peut être intégré dans la navigation des sites externes.

- Crédits
Photographies et rédaction des textes : Rives de Dordogne
Contact : contact@chateaudecourtebotte.com

Conception graphique : Julien CAMUT
Développement du site : CYBER'L
Site Internet : www.cyber-l.com - Mail : info@cyber-l.com